La technologie de la blockchain ne cesse de révolutionner de nombreux domaines, dont celui de la propriété intellectuelle. En tant qu’avocat spécialisé dans ce domaine, il est important d’explorer les opportunités et les enjeux que cette technologie présente pour les titulaires de droits ainsi que pour les différentes instances juridiques. Dans cet article, nous allons aborder les avantages et les défis liés à l’application de la blockchain en matière de propriété intellectuelle.

La blockchain : qu’est-ce que c’est ?

La blockchain est une technologie permettant le stockage et la transmission d’informations de manière décentralisée, sécurisée et transparente. Elle est souvent comparée à un grand registre numérique dans lequel chaque transaction ou opération effectuée est enregistrée sous forme de blocs, qui sont ensuite liés entre eux grâce à des codes cryptographiques complexes. La particularité de cette technologie réside dans le fait qu’elle ne repose pas sur un tiers centralisateur (comme une banque ou un gouvernement), mais sur un réseau d’utilisateurs qui valident et certifient collectivement chaque nouvelle entrée.

Pourquoi utiliser la blockchain en matière de propriété intellectuelle ?

La blockchain présente plusieurs avantages pour la gestion des droits de propriété intellectuelle :

• Traçabilité et transparence : Grâce à son caractère décentralisé et immuable, la blockchain permet une traçabilité inédite des œuvres et des transactions, assurant ainsi une plus grande transparence dans la gestion des droits d’auteur et des licences.
• Preuve d’antériorité : L’enregistrement d’une création artistique ou d’une innovation sur la blockchain permet de créer une preuve d’antériorité fiable et vérifiable, facilitant ainsi la défense des droits en cas de litige.
• Sécurité : La technologie de la blockchain offre un niveau de sécurité élevé grâce à ses mécanismes cryptographiques complexes, rendant très difficile la falsification ou le piratage des données.

Les défis à relever

Bien que prometteuse, l’utilisation de la blockchain en matière de propriété intellectuelle soulève également plusieurs questions et défis :

• L’interopérabilité : Il est essentiel que les différentes blockchains puissent communiquer entre elles afin d’éviter la fragmentation du marché et de faciliter les transactions internationales. Cela implique notamment l’adoption de normes techniques communes et la mise en place d’un cadre juridique harmonisé.
• La confidentialité : Si la transparence est un atout majeur de la blockchain, elle peut également poser problème pour certaines données sensibles liées à la propriété intellectuelle. Des solutions doivent être trouvées pour concilier transparence et protection des informations confidentielles.
• La responsabilité : En l’absence d’un tiers centralisateur, il peut être complexe de déterminer la responsabilité en cas de litige ou de violation des droits. Il convient donc de mettre en place un cadre juridique adapté à cette technologie.

Exemples et cas d’usage

Plusieurs initiatives ont déjà vu le jour pour exploiter la blockchain en matière de propriété intellectuelle :

• L’enregistrement des droits d’auteur : Des plateformes telles que Po.et permettent aux créateurs de certifier leurs œuvres sur la blockchain afin d’obtenir une preuve d’antériorité incontestable.
• La gestion collective des droits : Les organisations de gestion collective, comme SACEM, expérimentent l’utilisation de la blockchain pour faciliter la répartition des redevances entre les ayants droit et assurer une plus grande transparence dans ce processus.
• La lutte contre la contrefaçon : Des projets tels que Arianee utilisent la blockchain pour créer des certificats d’authenticité numériques infalsifiables, permettant ainsi de protéger les marques et les consommateurs contre la contrefaçon.

Dans un monde où le numérique prend de plus en plus d’ampleur, il est crucial pour les acteurs du droit et de la propriété intellectuelle de s’adapter aux nouvelles technologies telles que la blockchain. Si elle soulève encore certaines questions et défis, cette technologie offre néanmoins des perspectives prometteuses pour une gestion optimisée, transparente et sécurisée des droits liés à la propriété intellectuelle.